Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Mot clé: organisation des services

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• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

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• Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France

  • GUILLOT, Jean

  • HUMBERT, Evelyne

  • LEVEQUE, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007504-02

  • Accéder à la notice

  
• Prise en compte de l'environnement par la Direction générale de l'Aviation civile

  • DAVID, Dominique

  • SESBOUE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007857-01

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